Réunion du conseil municipal

Jan 2, 2022 | Actualités

Réunion du Conseil Municipal le jeudi 06 janvier 2022 à 18h00

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 06 décembre 2021.
  • Adhésion au service commun « Personnel des Ecoles » de la communauté Alès Agglomération au 1 er janvier 2022-Autorisation de signature de la convention.
  • Ml 4-Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022. 4- Fond de Concours 2021 -Travaux de traitement des infiltrations de deux caves municipales.
  • Règlements cantine et garderie applicables au 1 er janvier 2022.
  • Délibération autorisant le Maire à signer une convention de passage sur le domaine public pour la création d’un assainissement autonome à Pomier.
  • Questions diverses.