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de Saint Jean de Valériscle

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 SEPTEMBRE – 18h30

Sep 15, 2014 | Actualités, Vie administrative

1- Approbation du compte rendu du 20 juin 2014.
2- Création du Poste d’ATSEM Principal 1ere Classe.
3- Instauration d’un sens interdit Rue des Granges.
4- Instauration d’un stationnement interdit – Rue des Granges –
5- Transfert de la subvention FDE.
6- SMEG : Centre ancien ‘’ Village de Caractère’’ – Tranche 2.
7- Termites et autres insectes.
8- Décisions modificatives M14.
9- Demande d’acquisition de terrain communal par M. HESSCHENTIER Bruno.
10- Demande d’acquisition de terrains communaux par Mme LLORET Dolores.
11- Demande d’aide au financement à l’attention des élèves inscrits à la section sportive danse.
12- Demande d’aide au financement d’une sortie spectacle à l’attention des élèves du collège DEPARCIEUX pour l’année scolaire 2014-2015.
13- SMEG : Rétrocession d’une fraction de la taxe sur la consommation finale d’électricité.
14- Aide aux façades.
15- Travaux :
a. – Amendes de police : parking sous cimetière.
b. – Trianon : toiture.
c. – Chemin Mas de Valz : réfection.