1- Approbation du compte rendu du 02 Février 2015
2- Convention AEP Les Mages/ Commune de Saint-Jean de Valériscle concernant les travaux assainissement.
3- Mise en concurrence du contrat d’assurance contre les Risques Statutaires.
4- Convention de Groupement entre la Communauté des Commune et les Communes Membres : Assurances Dommages aux biens, Responsabilité civile, véhicules et protection juridique.
5- Convention de Groupement entre la Communauté des Commune et les Communes Membres : Diagnostic d’accessibilité des établissements recevant du public.
6- Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol : création d’un service commun.
7- Vote des comptes administratifs 2014 M14 et M49.
8- Vote des comptes de gestion du percepteur exercice 2014 M14 et M49.
9- Affectation du résultat M14 et M49.
10- Vote des 3 taxes.
11- Actualisation des régimes indemnitaires des agents titulaires.
12- Cadence sur les annuités d’amortissement de la subvention versée en M49.
13- Vote des Budgets Primitifs 2015 M14 et M49.
14- Questions diverses.
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de Saint Jean de Valériscle
