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de Saint Jean de Valériscle

CONSEIL MUNICIPAL – LUNDI 21 OCTOBRE – 18h30

Oct 14, 2013 | Actualités, Vie administrative

Un conseil municipal aura lieu le lundi 21 octobre à 18h30 (salle des mariages)

ORDRE DU JOUR

  1. Motion de soutien à l’association AIPECV contre la carrière des Claux.
  2. Autorisation au maire de signer le document de bornage du chemin des Claux avec les propriétaires riverains (M. et Mme DANIEL).
  3. Aide pour la section sportive danse du Collège Antoine DEPARCIEUX.
  4. DETR 2013 : Présentation de la demande de subvention au titre de la DETR 2013 pour le financement dans le cadre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
  5. Participation communale au Fonds Solidarité Logement du Conseil Général.
  6. Validation dossier nomination des rues et numérotation des habitations.
  7. Convention d’utilisation de la salle familiale avec l’Association Familiale.

Questions Diverses.