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de Saint Jean de Valériscle

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, LE LUNDI 12 OCTOBRE 2026 À 18H00.

Oct 7, 2026 | Actualités

ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2026.
2. Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au Territoire d’Energie du Gard-SMEG.
3. Désignation du correspondant communal auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard (CAUE).
4. Création d’un emploi permanent à temps non complet sur le grade d’adjoint administratif.
5. Décision modificative n °01/2026 M57.
6. Décision modificative n °02/2026 M57
7. Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Saint-Jean de Valériscle entre la commune et GRDF.
8. Modification des statuts du Syndicat des Hautes Vallées Cévenoles (extension du périmètre).